SELARL Meimon Nisenbaum Avocats

Spécialistes en droit du dommage corporel

Nicolas
Meimon Nisenbaum
Avocat spécialiste

Avocat à la Cour

Spécialiste en Droit du dommage Corporel
Master II Assurances
DIU : Traumatismes Crânio-Cérébraux
DU : Réparation Juridique du dommage corporel
DU : Victimologie

Vanessa
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Avocat à la Cour

Spécialiste en Droit du dommage corporel
Master II Activités de Santé Responsabilité
DU : Clinique du Handicap et Vie Psychique

Catherine
Meimon Nisenbaum
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Certificat de Spécialisation : Droit du dommage Corporel
Certificat de Spécialisation : Droit des assurances
DIU : Personnes Handicapées - Ethique et Déontologie
DIU : Traumatismes Crânio-Cérébraux
DU : Responsabilité Médicale

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Enfant-évaluation

L'évaluation de l'enfant traumatisé crânien est complexe, d'une part parce que l'examen de l'enfant est toujours difficile, d'autre part parce que son cerveau poursuit une maturation qui se termine vers l'âge de 16 ans, voire un peu plus tard particulièrement pour la part neuropsychologique, dont le lobe frontal.

Il faudra attendre au moins l'âge de 16 ans pour l'évaluation définitive, quand on n'a plus de perspective d'évolution (cas d'un enfant très handicapé par exemple), sinon 18 ans au moins pour apprécier les séquelles neuropsychologiques, voire davantage pour apprécier la perte de chance scolaire et surtout professionnelle.

Quand on expertise un jeune adulte qui a eu un traumatisme crânien sévère dans l'enfance, on est souvent frappé par la relative bonne récupération motrice (quand il y avait une atteinte). Tout au plus retrouve-t-on un patient un peu ralenti, "gauche".

En ce qui concerne les fonctions supérieures, l'appréciation est aussi difficile, surtout pour ce qui est de rattacher au traumatisme crânien une évolution scolaire peu favorable, des difficultés d'apprentissage, comme le calcul, une lenteur, des troubles du langage ressemblant à une dyslexie & . Bref, l'ensemble n'est pas toujours spécifique, surtout si la comparaison avec les autres membres de la famille et principalement la fratrie ne donnent pas de différences très significatives.

Là est l'importance d'avoir de préférence une IRM cérébrale, qui montre d'éventuelles cicatrices ou d'autres lésions. Le scanner (s'il est bien interprété, ce qui est loin d'être toujours le cas) montre au moins des petits signes d'atrophie corticosouscorticale inhabituels chez un patient très jeune ou jeune (voir imagerie).

Si le bilan neuropsychologique aide utilement au diagnostic confirmant les difficultés, il est souvent d'appréciation difficile concernant l'imputabilité (voir neuropsychologie).

Habituellement, l'enfant traumatisé crânien sévère met 2 à 3 ans pour récupérer ce qu'il peut récupérer (acquisitions intellectuelles, motrices, sensorielles antérieures) ; ensuite il aura beaucoup de difficultés à acquérir des apprentissages nouveaux. Ainsi classiquement, plus l'accident survient à un âge jeune, plus les pronostics scolaire et professionnel sont défavorables.

Quand le traumatisme crânien sévère survient à moins de 3 ans d'âge, le profil à distance s'apparente cliniquement à celui de l'infirmité motrice d'origine cérébrale tant sur les plans neuropsychologiques que neurologique et sensoriel, avec une comitialité fréquente.

Le droit à indemnisation existe bien évidement pour l'enfant victime d'un dommage corporel, mais il sera plus long à mettre en place, car il va falloir attendre la consolidation, qui est plus longue chez l'enfant, souvent à l'âge de la majorité, voire au-delà dans le cadre notamment d'une approche professionnelle.

Les mêmes postes de réparation que chez l'adulte existent, mais leur évaluation est différente. Le préjudice professionnel et la tierce personne constituent deux postes de préjudice essentiels avec le déficit fonctionnel permanent, et il faudra être très vigilant dans la réclamation et le suivi de l'expertise médicale.

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