Le Cabinet défend les victimes d'accidents sportifs, que ce soit à l'école, à l'entrainement ou en compétition.
La notion d'accident sportif est très large. il peut s'agir d'un accident survenu à l'école (privé ou publique) lors des cours d'éducation physique, ou d'un accident survenu en club, à l'entrainement ou en compétition.
Il faut distinguer les assurances personnelles, souscrites par la victime (souvent proposées par le club sportif et parfois obligatoires), des assurances responsabilité civile du club sportif ou des membres de celui-ci.
L'assurance individuelle souscrite par la victime offre une prise en charge contractuelle, en cas d'accident, souvent restreinte et à minima.
En revanche, il est possible d'obtenir une indemnisation intégrale, sur le fondemnent de la responsabilité du club sportif ou d'un de ses membres, qui bénéficient tous deux d'une assurance à ce titre.
Ce type d'accident est soumis à un régime juridique très complexe et dépend souvent du sport pratiqué. Il faut à ce titre ditinguer les sports dits dangereux (sports mécaniques, chute libre, sport de vol, sport de combat...) des autres sports.
En cas de sport dit dangereux intervient la notion juridique d'acceptation des risques puisque les participants ont conscience de la nature dangereuse de ce sport.
Parfois il est même possible d'engager la responsabilité de la fédération propre à chaque sport en cas d'accident lors de compétition officielle.
En règle générale il est souvent necéssaire de saisir la justice pour voir reconnaître le droit des victimes.
L'avocat spécialisé doit alors rechercher si le club sportif a respecté ses obligations de sécurité, la réglementation en vigueur... et cela de façon différente pour chaque sport. Il est souvent nécessaire de prouver une faute.
En cas de blessure causée par un autre sportif il est également nécessaire de prouver l'existence d'une faute, cette faute s'apprécie souvent selon les règles propres à chaque activité sportive.
D’importantes provisions selon le dossier peuvent être obtenues pour permettre à la victime de patienter et de vivre en toute sécurité en l’attente de son indemnisation définitive.
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En tout état de cause pour les moyens et grand handicaps, la victime a intérêt à être représentée par un avocat spécialisé et assistée d’un médecin conseil de victimes lors de la procédure amiable ou judiciaire, les compagnies d’assurances et mutuelles sont représentées par des inspecteurs expérimentés assistés de médecins experts.
Enfin, vous pouvez lire la rubrique « les indemnisation » pour la victime et pour les proches pour connaitre les différents chefs de préjudice.